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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Conditions générales  de vente.

Le site est la propriété de la société J.M.V. BAITS en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires.

Livraison et conditionnement :

Certains de nos produits étant fabriqués après la commande, il faut compter 7 à 10 jours ouvrables pour la réception de la commande ( Week-end et jours fériés exclus - France métropolitaine uniquement ), et ce à partir de la date du règlement.

. Si toute fois votre commande ne vous parvenait pas dans un délais de 10 jours OUVERTS, ne maîtrisant pas l'ensemble de la chaîne de distribution, nous ne pourrions être tenus responsables en cas de retard de livraison ou de non livraison.
 

Les envois sont effectués soit par la poste en colissimo soit par mondial relay selon votre choix au moment de la commande.


Le calcul des poids produits est calculé sur une moyenne avec le conditionnement, rembourage, carton.


Produits, conservation:

Les bouillettes fraiches sont produites après commande. Elles subissent un séchage de 72h. Sans conservateur , elles demandent une congélation pour le stockage. Sans congélation, elles peuvent se garder 1 mois au frais et au sec. Après ce delai, nous ne garantissons plus leur fraîcheur et la qualité des produits.
Nous fabriquons les produits frais et la charge du client est de veiller à la conservation dans les meilleures conditions possibles, afin d'éviter toutes formation de bactéries, champignons et autres phénomènes naturels,pouvant se former en présence d'un produit frais réalisé SANS CONSERVATEUR.


Commande en ligne:

Une fois validée, votre commande est enregistrée sur notre boutique. Nous vous contactons au plus vite pour vous informer du suivi de la commande.

Paiement:

Nous acceptons les paiements par chèque bancaire, virement bancaire, paiement paypal.

-par virement bancaire :

IBAN : FR76 1254 8029 9852 1860 0150 862

BIC   : AXABFRPP


-par chèque à l'ordre de :

J.M.V. BAITS - 22 AVENUE GEORGES POMPIDOU - 46100 FIGEAC

- par Paypal à envoyer à vjm.baits@gmail.com, mais il est préférable de passer par le site en suivant les étapes de commandes. Vous serez alors dirigé automatiquement vers le module de paiement Paypal et le montant de la commande sera pris en compte.

Le cas ou le montant du paiement ne correspondrait pas, la commande serait suspendue jusqu'à acquitement de la dette.

Prix :

Les prix du catalogue s'entendent toutes taxes comprises. Ils sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à la hausse ou à la baisse en raison des évolutions des taux de changes et des changements des tarifs des fabricants et des fournisseurs. En aucun cas, sans accord de votre part, nous ne vous ferions parvenir un article modifié ou à un prix différent de celui commandé et figurant dans notre catalogue.


Pour les commandes régionales, il est possible de venir récupérer votre commande Votre facture sera ainsi allégée des frais de port. vjm.baits@gmail.com ou 06 09 75 70 68.

 

Réception-Colis :

A réception de votre colis, il vous appartient de vérifier scrupuleusement son état et son contenu .  Nous vous recommandons de vérifier le contenu de votre colis dés sa réception, et d'émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur si le colis a été endommagé. Toute réclamation ne sera recevable que dans un délai de 48 heures dés réception du colis. Prière de nous expédier une copie de la réclamation avec votre nom, prénom, adresse pour entamer les procédures qui s'imposent. Nous procèderons alors soit à un envoi complémentaire du ou des produits manquants.

ATTENTION :

Si aucune réserve n'est formulée auprès du transporteur dans les formes et les délais légaux, J.M.V. BAITS ne sera obligé ni de vous échanger, ni de vous rembourser gratuitement les articles détériorés ou manquants. 
 

Satisfait ou remboursé :
 

Conformément à la loi sur la vente par correspondance et à distance, vous disposez d'un délai de 7 jours pour nous retourner un article (qui pourrait être défectueux ou ne pas vous donner entière satisfaction ) dans son état et son emballage d'origine en port payé et ceux uniquement pour les produits standard! ils sont repris, échanger ou remboursé.
Tous les produits fabriqués frais sur mesure selon le souhait du client, ne sont ni échangé, ni remboursé en cas de litige sur l'aspect général, annulation aprés production, refus du colis, mauvaise conservation.


Divers :

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès ou de rectification aux donnés vous concernant . Si vous désirez modifier le données personnels ou supprimer votre compte client, il vous suffit de nous écrire à vjm.baits@gmail.com
La reproduction totale ou partielle des photos, maquettes, dessins, textes, croquis et modèles de ce catalogue est strictement interdite conformément au code de la propriété intellectuelle tant en France qu'à l'étranger.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre J.M.V. BAITS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits
 

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de J.M.V. BAITS ne pourra être engagée.



3. Commande

Les systêmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. J.M.V. BAITS confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter du règlemernt de la commande. J.M.V. BAITS se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

La société est couverte par un contrat d'assurance responsabilité civile souscrit auprès de l'assurance AXA.

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